Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PROLONGATION - IMPASSE PLAINCHAULT LACROIX - DU 30/09/2026 AU 02/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0536
Date de publication : 1er octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CICULATION - 2 RUE HONORE MAURY - DU 02/10/2026 AU 07/11/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0534
Date de publication : 1er octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 89 RUE SALVADOR ALLENDE - DU 02/10/2026 AU 02/11/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0529
Date de publication : 1er octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 223 RUE MAURICE BERTEAUX - 123 RUE ALBERT 1ER - DU 06/10/2026 AU 21/11/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0541
Date de publication : 1er octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MAURICE BERTEAUX - RUE ALBERT 1ER - DU 30/09/2026 AU 30/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0517
Date de publication : 1er octobre 2026 -
DEC_2026_146 - CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE DI BERARDINO BERARDINO LAURÉAT DU PRIX DU PUBLIC - 13ème BIENNALE REV’ARTS 2025
Référence : DEC_2026_146 - CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE DI BERARDINO BERARDINO LAURÉAT DU PRIX DU PUBLIC - 13ème BIENNALE REV’ARTS 2025
Date de publication : 30 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
DEC_2026_145 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE BENOIT CHAPON EXPO ART 2025
Référence : DEC_2026_145 CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’OEUVRES D’ART ET CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE BENOIT CHAPON EXPO ART 2025
Date de publication : 30 septembre 2026
Domaine : 8.9 Culture -
Marché public n° 2616 relatif aux prestations de restauration scolaire et périscolaire pour les écoles de la commune de Bezons (95870) - Avenant n°1
Référence : DEC_2026_147
Date de publication : 30 septembre 2026
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Marché public n°2521 relatif au contrôle bactériologique de la cuisine centrale et des offices satellites de la Commune de Bezons et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S) - Avenant n°1
Référence : DEC_2026_143
Date de publication : 30 septembre 2026 -
Marché public n°2410 relatif à l’exploitation des installations collectives de chauffage et d’eau chaude sanitaire de la Commune de Bezons (95870) - Avenant n°3
Référence : DEC_2026_144
Date de publication : 30 septembre 2026