Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT TEMPORAIREMENT LA PRÉSENCE DE RÉCEPTACLES, CONTENEURS ET BACS A DÉCHETS, MATÉRIAUX ET MATÉRIELS DE CHANTIER SUR LA VOIE PUBLIQUE AUX ABORDS DU LYCÉE PAULETTE NARDAL LES 07 ET 08 OCTOBRE 2026
Référence : AR_2026_0548
Date de publication : 7 octobre 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Madame DOS SANTOS RODRIGUES Sylvie
Référence : AR_2026_0515
Date de publication : 6 octobre 2026 -
Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration de mariages le 07 octobre 2026
Référence : AR_2026_0528
Date de publication : 6 octobre 2026 -
Objet : ARRETE MUNICIPAL INTERDISANT TEMPORAIREMENT LA PRESENCE DE RECEPTACLES , CONTENEURS ET BACS A DECHETS , MATERIAUX ET MATERIELS DE CHANTIER SUR LA VOIE PUBLIQUE AUX ABORDS DU LYCEE PAULETTE NARDAL LES 05 ET 06 OCTOBRE 2026
Référence : AR_2026_0547
Date de publication : 5 octobre 2026 -
ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT TEMPORAIREMENT LA PRÉSENCE DE RÉCEPTACLES, CONTENEURS ET BACS A DÉCHETS, MATÉRIAUX ET MATÉRIELS DE CHANTIER SUR LA VOIE PUBLIQUE AUX ABORDS DU LYCÉE PAULETTE NARDAL LES 05 ET 06 OCTOBRE 2026
Référence : AR_2026_0547
Date de publication : 2 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - LIVRAISON DE MATERIEL DE CHANTIER - 145 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 12/10/2026 AU 10/11/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0542
Date de publication : 2 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PROLONGATION- RUE KARL MARX - DU 29/10/2026 AU 19 11/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0544
Date de publication : 2 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 25 AVENUE DU BEAU SITE - DU 07/10/2026 AU 13/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0530
Date de publication : 2 octobre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - RUE MAURICE BERTEAUX - DU 01/10/2026 AU 31/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0523
Date de publication : 2 octobre 2026 -
ARRÊTÉ MUNICIPAL INTERDISANT TEMPORAIREMENT LA PRÉSENCE DE RÉCEPTACLES, CONTENEURS ET BACS A DÉCHETS, MATÉRIAUX ET MATÉRIELS DE CHANTIER SUR LA VOIE PUBLIQUE AUX ABORDS DU LYCÉE PAULETTE NARDAL LES 02, 05 ET 06 OCTOBRE 2026
Référence : AR_2026_0518
Date de publication : 1er octobre 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons