Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signature convention de participation ZAC Bords de Seine avec SCCV Bezons 3 Villeneuve
Référence : DEC_2026_066
Date de publication : 13 mai 2026
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 22 GEORGES GENTIL - DU 29/05/2026 AU 13/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0217
Date de publication : 12 mai 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN - 30 RUE DENIS PAPIN - DU 16/05/2026 AU 18/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0247
Date de publication : 12 mai 2026 -
Délégation du droit de préemption urbain à l’EPFIF - 23 rue de la Berthie
Référence : DEC_2026_067
Date de publication : 12 mai 2026
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - REMPLACEMENT POTEAUX ENEDIS - RUE CASIMIR PERIER - LE 20 MAI 2026
Référence : AR_2026_0246
Date de publication : 11 mai 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - REMPLACEMENT D’UN POTEAU - RUE CASIMIR PERIER - DU 15/05/2026 AU 15/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0249
Date de publication : 11 mai 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE PASTEUR - RUE HONORE MAURY - DU 11/05/2026 AU 08/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0212
Date de publication : 11 mai 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE KARL MARX - IMPASSE DES MARRONNIERS - AVENUE DU NOUVEAUX BEZONS - RUE DES VIOLETTES - RUE DE L’ ALOUETTE - RUE DU 15 FEVRIER - DU 12/05/2026 AU 15/06/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0248
Date de publication : 11 mai 2026 -
Convention de mise à disposition du local situé au 1 Cité des Sycomores-Déménagement CS la Berthie
Référence : DEC_2026_057
Date de publication : 11 mai 2026 -
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christophe LORIOUX, Conseiller municipal
Référence : AR_2026_0245
Date de publication : 6 mai 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons