Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2026_086
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Adhésion à l’association "Association des maires d’Île de France"
Référence : DEL_2026_085
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2026_084
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2026_083
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Bien sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal - Parcelle cadastrée section AE n°1039 - 3 rue Henri Barbusse
Référence : DEL_2026_082
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Protocole d’accord entre la Commune de BEZONS et la SNC PROMOGIM et Cie
Référence : DEL_2026_081
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Signature d’une convention de Projet urbain partenarial avec la société SNC COGEDIM PROMOTION
Référence : DEL_2026_080
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Désignation de représentants au Syndicat départemental d’énergie du Val-d’Oise (SDEVO)
Référence : DEL_2026_079
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Désignation de représentants au sein des instances de gouvernance de la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
Référence : DEL_2026_078
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Désignation de représentants au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2026_077
Date de publication : 17 juillet 2026