Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Fixation du nombre de représentants au sein du Comité Social Territorial commun
Référence : DEL_2026_055
Date de publication : 30 avril 2026 -
Création d’un comité social territorial commun pour la commune et le Centre communal d’action sociale (CCAS) de Bezons
Référence : DEL_2026_054
Date de publication : 30 avril 2026 -
Fixation du barème des participations constructeurs dans le cadre de la ZAC Bords de Seine
Référence : DEL_2026_053
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation d’un référent déontologue
Référence : DEL_2026_052
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation d’élus au sein du Conseil municipal en tant que membres des conseils des écoles de la Commune
Référence : DEL_2026_050
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation de représentants pour siéger au sein de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration de la société coopérative d’intérêt collectif d’Habitation à Loyer Modéré (HLM) "AB Habitat"
Référence : DEL_2026_051
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation des représentants de la Commune de Bezons pour siéger à l’assemblée générale du Groupement d’intérêt public MAXIMILIEN
Référence : DEL_2026_057
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants au Syndicat Intercommunal de la Plaine de loisirs de Vallangoujard
Référence : DEL_2026_049
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Électricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
Référence : DEL_2026_048
Date de publication : 30 avril 2026 -
Désignation de deux représentants titulaires et d’un représentant suppléant de la commune de Bezons au Conseil d’administration de la "Mission Locale d’Argenteuil Bezons"
Référence : DEL_2026_047
Date de publication : 30 avril 2026