Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’ŒUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE ALAIN DAMBES LAURÉAT DU PRIX DES ECOLES - 12ème BIENNALE REV’ARTS 2023
Référence : DEC_2026_086
Date de publication : 25 septembre 2026 -
CONTRAT PORTANT SUR L’ACQUISITION D’ŒUVRES D’ART ET LA CESSION DES DROITS D’AUTEUR ENTRE LA VILLE DE BEZONS ET L’ARTISTE ALAIN DAMBES LAURÉAT DU PRIX DU PUBLIC - 12ème BIENNALE REV’ARTS 2023
Référence : DEC_2026_085
Date de publication : 25 septembre 2026 -
Signature d’une convention d’occupation temporaire et précaire d’emplacements de stationnement entre la Commune et la société BDS Une Fois
Référence : DEC_2026_100
Date de publication : 25 septembre 2026 -
DEMANDE DU FONDS D’URGENCE CANICULE - CONSEIL RÉGIONAL ÎLE-DE-FRANCE
Référence : DEC_2026_101
Date de publication : 25 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 6 RUE CECILE DUPARC -LE 26 SEPTEMBRE 2026
Référence : AR_2026_0491
Date de publication : 25 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 58 RUE MAURICE BERTEAUX - DU 28/09/2026 AU 19/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0501
Date de publication : 25 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE PAUL POTDEVIN - DU 28/09/2026 AU 13/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0503
Date de publication : 25 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 16 RUE MARIE GARREAU - DU 25/09/2026 AU 10/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0502
Date de publication : 25 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - POSE POTEAUX - 6 RUE DE VILLENEUVE - DU 21/09/2026 AU 15/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0504
Date de publication : 25 septembre 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 25 AVENUE DU BEAU SITE - DU 30/09/2026 AU 30/10/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0505
Date de publication : 25 septembre 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons