Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Désignation de représentants de la Commune au sein du Comité syndical du syndicat mixte "AGEMOB"
Référence : DEL_2026_076
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Choix du mode de désignation des représentants de la Commune au sein du Comité syndical du syndicat mixte AGEMOB
Référence : DEL_2026_075
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Retrait de la délibération n° DEL_2025_063
Référence : DEL_2026_074
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Cession à titre gratuit d’une table de kinésithérapie à l’association APF France handicap
Référence : DEL_2026_073
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Adoption des nouveaux règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
Référence : DEL_2026_072
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle : Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant de la société TED "LES PARENTS ZEN"
Référence : DEL_2026_071
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle : Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant de la société "LES P’TITS BOSS"
Référence : DEL_2026_070
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport d’activité 2025 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative au réseau de chaleur urbain
Référence : DEL_2026_069
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport d’activité 2025 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEL_2026_068
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Renouvellement de la labellisation France Services
Référence : DEL_2026_067
Date de publication : 17 juillet 2026