Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Contrat entre Madame Céline MEDINA et la Ville de BEZONS / Atelier d’initiation au langage des signes à destination des usagers de la Médiathèque Maupassant BEZONS le 14 février 2026
Référence : DEC_2026_028
Date de publication : 24 février 2026
Domaine : 8.9 Culture -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 23/02/2026 AU 31/12/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0693
Date de publication : 23 février 2026 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble du territoire de la commune de Bezons - ENEDIS - DU 23/02/2026 AU 31/12/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0692
Date de publication : 23 février 2026 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation pour travaux urgents aux droits des chantiers sur l’ensemble du territoire de la commune de Bezons - Société RECRE’ACTION - DU 23/02/2026 AU 31/12/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0700
Date de publication : 23 février 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION A BEZONS - SOCIETE CDA - CONTROLE DES HIDRATANTS - DU 23/02/2026 AU 31/12/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0002
Date de publication : 23 février 2026 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MAURICE BERTEAUX - RUE ALBERT PREMIER - RUE DES FRERES BONNEFF - DU 23/03/2026 AU 17/04/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0083
Date de publication : 23 février 2026 -
Convention d’honoraires entre la commune de Bezons et le cabinet LOG AVOCATS - Faits de violences volontaires commis sur un agent de la commune en date du 25 avril 2025
Référence : DEC_2026_002
Date de publication : 23 février 2026 -
Désignation d’un Commissaire de justice pour procéder à la réalisation de constat de communications diffamatoires visant Madame la Maire
Référence : DEC_2026_001
Date de publication : 23 février 2026 -
Approbation du PV du CA du 27 novembre 2025
Référence : DEL2025_049
Date de publication : 21 février 2026 -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_050
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale