Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation du PV du CA du 30 juin 2025
Référence : DEL2025_032
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_033
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Livret d’accueil du Service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_037
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Principe de création du Service Autonomie à Domicile mixte AIDE et SOINS (SAD)
Référence : DEL2025_034
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Mise à disposition de personnel communal auprès du Centre Communal d’Action Sociale de la commune de Bezons dans le cadre de la fusion SAAD SSIAD
Référence : DEL2025_035
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du règlement de fonctionnement du futur Service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_038
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Création d’un budget annexe pour le Service d’Aide à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_039
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du projet de service du futur Service.
Référence : DEL2025_036
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur - budget annexe RPA
Référence : DEL2025_040
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur- budget principal Centre Communal d’Action Sociale
Référence : DEL2025_041
Date de publication : 21 octobre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale