Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEMANDE DE SUBVENTION-CRÉATION MAISON D’INCLUSIONLOCAUX ASSOCIATION & SALLE D’ACTIVITÉ A DESTINATION DU SERVICE JEUNESSE DANS LE CADRE DU FONDS VAL D’OISE TERRITOIRES LIE AU DISPOSITIF ÉQUIPEMENTS PUBLICS CONSTRUCTION RÉHABILITATION EXTENSION
Référence : DEC_2025_127
Date de publication : 4 juillet 2025
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Approbation du PV du CA du 10 juin 2025
Référence : DEL2025_027
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_028
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
fixation de la future redevance pour les nouveaux résidents de la Résidence autonomie Louis Péronnet.
Référence : DEL2025_030-
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
refonte des aides facultatives et des modalités d’attribution par la Commission permanente
Référence : DEL2025_029
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption du livret d’accueil de la résidence autonomie Louis Peronnet
Référence : DEL2025_031
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Retraités-thé dansant le jeudi 02 octobre 2025-ADM Spectacles
Référence : DEC_2025_031
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DECI-CCAS-250616-Retraités-thé dansant le 02 octobre 2025-A2 Danses et Loisirs
Référence : DEC_2025_030
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Retraités-thé dansant le 06 novembre 2025-A2 Danses et Loisirs
Référence : DEC_2025_029
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Retraités-thé dansant le jeudi 06 novembre 2025-ADM Spectacles
Référence : DEC_2025_028
Date de publication : 3 juillet 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale
Actes administratifs de la ville de Bezons