Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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signature de la convention de financement relative à la mise en œuvre du complément de traitement indiciaire (CTI) dans les services autonomie à domicile (SAD) de la Fonction Publique Territoriale pour l’année 2025
Référence : DEL2025_051
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du budget primitif du service Autonomie à Domicile (SAD)
Référence : DEL2025_053
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Ouverture anticipée de crédits d’investissement - Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2026
Référence : DEL2025_052
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 23 décembre 2025
Référence : DEL2026_001
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2026_002
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation des tarifs 2026 du service autonomie à domicile pour la prestation Aide (SAD)
Référence : DEL2026_003
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
Référence : DEL2026_006
Date de publication : 21 février 2026 -
Ajustement des montants de la redevance de la Résidence Autonomie Louis Péronnet dans le cadre de l’établissement de la convention Aide personnalisée au logement ( APL) pour les nouveaux entrants.
Référence : DEL2026_004
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Demande de subvention appel à projet 2026 « Soutien aux lieux de vie collectifs »
Référence : DEL2026_005
Date de publication : 21 février 2026
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - COMMEMORATION DU 19 MARS 1962 - LE 19 MARS 2026
Référence : AR_2026_0090
Date de publication : 20 février 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons