Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Contrat d’exercice privilégié entre la commune de Bezons pour son service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et le laboratoire SELAS Bioclinic
Référence : DEL_2025_100
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant privé de la société les parents zen
Référence : DEL_2025_099
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Avenant de prolongation de la convention territoriale globale
Référence : DEL_2025_098
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Demande d’obtention du label " 500 petits patrimoines naturels en Îlede- France" pour les jardins pédagogiques Karl Marx et la cour oasis Louise Michel
Référence : DEL_2025_097
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage conclue entre la commune de Bezons et le département du Val d’Oise pour la construction d’une halle sportive à Bezons
Référence : DEL_2025_096
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Présentation du rapport d’activité 2024 relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés établi par le syndicat AZUR
Référence : DEL_2025_095
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Présentation du rapport annuel 2024 du SEDIF portant sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Référence : DEL_2025_094
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Cession de la parcelle cadastrée AC n°587
Référence : DEL_2025_093
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Rétrocession par LNC du square ART DECO sis à l’angle de l’avenue Gabriel Péri et de la rue Gabriel Réby
Référence : DEL_2025_092
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Acquisition partielle des parcelles AM n°424p et AM n°412p
Référence : DEL_2025_091
Date de publication : 24 octobre 2025