Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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ARRÊTE DE REGEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION D’UNE GRUE - DU 27/10/2025 AU 21/09/2026 INCLUS
Référence : AR_2025_0572
Date de publication : 28 octobre 2025 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION D’UNE GRUE - 46/50 RUE EMILE ZOLA - LE 27 OCTOBRE 2025
Référence : AR_2025_0570
Date de publication : 27 octobre 2025 -
Nouvel article N° 3539
Référence : Les budgets supplémentaires de l’exercice 2025 du SIPPEREC et de son budget annexe relatif au projet de géomthermie GENYO ainsi que les Comptes Administratifs de l’exercice 2024 de ces mêmes structures
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2025_107
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Convention relative à la mise à disposition d’agents du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région d’Ile-de- France pour une mission d’accompagnement à la mise en conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD)
Référence : DEL_2025_106
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Adhésion à l’association des bibliothécaires de France
Référence : DEL_2025_105
Date de publication : 24 octobre 2025 -
"Désherbage" des collections courantes de la Médiathèque Maupassant Bezons / dons à titre gratuit
Référence : DEL_2025_104
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Convention de subventionnement avec l’ACEPE (sauvegarde de l’enfance du 95) en vue de la mise en place de permanence psychologique au sein du centre social R. Doisneau
Référence : DEL_2025_103
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Adhésion à l’association Cultures du coeur
Référence : DEL_2025_102
Date de publication : 24 octobre 2025 -
Convention de partenariat avec La Ligue Contre le Cancer
Référence : DEL_2025_101
Date de publication : 24 octobre 2025