Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Convention de partenariat pour l’intervention d’éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) dans le cadre des séances d’éducation physique et sportive
Référence : DEL_2022_136
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 8.1 Enseignement -
Approbation d’un avenant n°2 au contrat de ville
Référence : DEL_2022_135
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Signature d’une Convention d’objectifs et de financement pour 4 ans, Bonus associés entre la Commune de Bezons et la CAF
Référence : DEL_2022_134
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
DEL_2022_133_Convention Autorisation de programme entre la CAF et la Commune de Bezons
Référence : DEL_2022_133_Convention Autorisation de programme entre la CAF et la Commune de Bezons
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
DEL_2022_132_Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2023
Référence : DEL_2022_132_Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2023
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEL_2022_131_SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2021
Référence : DEL_2022_131_SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2021
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEL_2022_130_Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Bezons et le Département du Val d’Oise
Référence : DEL_2022_130_Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Bezons et le Département du Val d’Oise
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 1.3 Conventions de mandat -
DEL_2022_129_ZAC Cœur de Ville - approbation de l’avenant n°3 à la convention de concession d’aménagement
Référence : DEL_2022_129_ZAC Cœur de Ville - approbation de l’avenant n°3 à la convention de concession d’aménagement
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 1.4 Autres contrats -
DEL_2022_128_Instauration du droit de préemption renforcé sur le secteur Ilot rue Édouard Vaillant - rue Georges Dupont
Référence : DEL_2022_128_Instauration du droit de préemption renforcé sur le secteur Ilot rue Édouard Vaillant - rue Georges Dupont
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 2.3 Droit de préemption urbain -
DEL_2022_127_Prise en considération du projet d’aménagement du secteur Ilot rue Édouard Vaillant-rue Georges Dupont
Référence : DEL_2022_127_Prise en considération du projet d’aménagement du secteur Ilot rue Édouard Vaillant-rue Georges Dupont
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme