Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEL_2022_126_Protocole transactionnel entre la commune de Bezons et la société URBAINE DE TRAVAUX - marché public nPA19-08
Référence : DEL_2022_126_Protocole transactionnel entre la commune de Bezons et la société URBAINE DE TRAVAUX - marché public nPA19-08
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 1.5 Transactions (protocole d’accord transactionnel) -
DEL_2022_125-Demande d’une garantie d’emprunt d’AB-Habitat pour l’acquisition de 29 logements en VEFA situés au 31-37 avenue Gabriel Péri et convention de réservation de logements
Référence : DEL_2022_125-Demande d’une garantie d’emprunt d’AB-Habitat pour l’acquisition de 29 logements en VEFA situés au 31-37 avenue Gabriel Péri et convention de réservation de logements
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.3 Emprunts -
DEL_2022_124-Demande de subventions auprès de l’ensemble des financeurs publics pour la construction de l’équipement sportif Bettencourt
Référence : DEL_2022_124-Demande de subventions auprès de l’ensemble des financeurs publics pour la construction de l’équipement sportif Bettencourt
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
DEL_2022_123_Demande de subventions auprès de l’ensemble des financeurs publics pour l’aménagement du square de la République
Référence : DEL_2022_123_Demande de subventions auprès de l’ensemble des financeurs publics pour l’aménagement du square de la République
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
DEL_2022_122_Fonds de dotation – Acceptation de dons pour les animations 2022
Référence : DEL_2022_122_Fonds de dotation – Acceptation de dons pour les animations 2022
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.10 Divers -
DEL_2022_121_Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Référence : DEL_2022_121_Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.5 Subventions -
DEL_2022_120_Budget ville 2023 - Autorisation anticipée au vote du budget 2023 -dépenses d’investissement
Référence : DEL_2022_120_Budget ville 2023 - Autorisation anticipée au vote du budget 2023 -dépenses d’investissement
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
DEL_2022_119_BUDGET VILLE 2022 -DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Référence : DEL_2022_119_BUDGET VILLE 2022 -DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Contrat avec la société ARTISTE et COMPAGNIE- spectacle "conterie de noël" dans le cadre de "Bezons faites l’hiver"
Référence : DEC_2022_136
Date de publication : 1er décembre 2022 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - av d argenteuil entre la rue du cimetiere et rue lucien
Référence : AR 2022 0685
Date de publication : 30 novembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie