Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Avenant n°1 au lot n°10 : "Viandes surgelées" du marché public n°AO21/07 relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande constitué de la commune de Bezons (95870), du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) et de la Caisse des Écoles de Bezons
Référence : DEC_2023_024
Date de publication : 6 mars 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Ouverture anticipée crédits sur le Budget Principal 2023 engagement dépenses de fonctionnement
Référence : DEL_2022_035
Date de publication : 6 mars 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Approbation de la décision modificative N°1 au Budget Annexe Restauration 2022 de la Caisse des Écoles
Référence : DEL_2022_034
Date de publication : 6 mars 2023 -
Approbation de la décision modificative N°1 au Budget Principal 2022 de la Caisse des Écoles
Référence : DEL_2022_033
Date de publication : 6 mars 2023 -
Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école MARCEL CACHIN (1 classe)
Référence : DEL_2022_031
Date de publication : 6 mars 2023 -
Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école VICTOR HUGO 2 (2 classes)
Référence : DEL_2022_029
Date de publication : 6 mars 2023 -
Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école VICTOR HUGO 1 (1 classe) et
Référence : DEL_2022_028
Date de publication : 6 mars 2023 -
Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école LOUISE MICHEL 1 (2 classes)
Référence : DEL_2022_027
Date de publication : 6 mars 2023 -
Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école ANGELA DAVIS ( 2 classes)
Référence : DEL_2022_026 - Attribution d’une subvention 2023 pour le projet de classe de découvertes de l’école ANGELA DAVIS ( 2 classes)
Date de publication : 6 mars 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0041
Date de publication : 3 mars 2023
Domaine : 8.3 Voirie