Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Arrêté instituant le bureau de vote de la ville de Bezons pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) scrutin du 08 décembre 2022.
Référence : AR_RH_2022_0352
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian HOERNER
Référence : AR_2022_0709
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Retrait de la délégation de fonction et de signature accordée à Monsieur Dejan KRSTIC, conseiller municipal
Référence : AR_2022_0700
Date de publication : 5 décembre 2022
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
Convention de mise à disposition d’une exposition photos avec l’association PIVO
Référence : DEC_2022_138
Date de publication : 5 décembre 2022
Domaine : 6.4 Autres actes réglementaires -
convention d’occupation temporaire parking TKR
Référence : dec-2022-137
Date de publication : 5 décembre 2022 -
DECI-CCAS-sortie seniors-restaurant d’application
Référence : DEC_2022_038
Date de publication : 2 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - DEMENAGEMENT - 52 RUE MAURICE BERTEAUX LE 5/12/2022
Référence : AR 2022 0688
Date de publication : 2 décembre 2022
Domaine : 8.3 Voirie -
DECI-CCAS-221202-animation seniors-partenariat avec le PRIF
Référence : DEC_2022_037
Date de publication : 2 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Signature du marché public n°2224 relatif à la réalisation de prestations d’impression du magazine municipal et d’autres supports de communication
Référence : DEC_2022_135
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Signature du marché public n°2234 relatif à la fourniture de carburants par l’intermédiaire de cartes accréditives pour la commune de Bezons.
Référence : DEC_2022_134
Date de publication : 1er décembre 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics