Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEL-CCAS-221213-DEL2022_039-fixation de la redevance RPA
Référence : DEL2022_039
Date de publication : 13 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DEL-CCAS-221213-DEL2022_040-CR des décisions de gestion courante
Référence : DEL2022_040
Date de publication : 13 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DEL-CCAS-221213-DEL2022_041-PRE-CONVENTION ab-habitat
Référence : DEL2022_041
Date de publication : 13 décembre 2022
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Marché public n°2240 relatif à la réalisation d’une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du diagnostic local de sécurité et l’accompagnement
Référence : DEC_2022_141
Date de publication : 12 décembre 2022
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Délégation de fonctions et de signature à Madame BRAULT
Référence : AR_2022_0722
Date de publication : 10 décembre 2022 -
Interdiction de vente à la sauvette
Référence : AR_2022_0657
Date de publication : 8 décembre 2022
Domaine : 6.1 Police municipale -
Contrat de cession de spectacle avec l’association « La compagnie Les Streuhbles »-Samedi 17 décembre 2022
Référence : DEC_2022_139
Date de publication : 8 décembre 2022
Domaine : 6.4 Autres actes réglementaires -
Contrat de cession de droit d’exploitation avec l’association Pour Ma Pomme,
Référence : DEC_2022_140
Date de publication : 8 décembre 2022 -
Arrêté constituant le bureau de vote de la ville de Bezons pour les élections des représentants du personnel Aux Commissions Administratives Paritaires (CAP- A, B et C) scrutin du 08 décembre 2022
Référence : AR_RH_2022_0354
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Arrêté constituant le bureau de vote de la ville de Bezons pour les élections des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire (CCP) scrutin du 08 décembre 2022
Référence : AR_RH_2022_0353
Date de publication : 7 décembre 2022
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.