Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MAURICE BERTEAUX - DU 16/01/2023 AU 26/01/2023
Référence : AR_2022_0770
Date de publication : 6 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE FRANCIS DE PRESSENSE ANGLE RUE CAMILLE CLAUDEL - DU 18/01/2023 AU 02/02/2023
Référence : AR_2022_0771
Date de publication : 6 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - PROLONGATION - DU 31/12/22 AU 31/12/23
Référence : AR 2023 0002
Date de publication : 6 janvier 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 65 A 79 RUE DE L’AGRICULTURE FACE AU GYMNASE PROVISOIRE PIERRE DE COUBERTIN - DU 03/01/2023 AU
Référence : AR_2023_0001
Date de publication : 4 janvier 2023 -
ARRETE DE REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MOZART - DU 16/01/2023 AU 06/02/2023
Référence : AR_2022_0756
Date de publication : 4 janvier 2023 -
AR-CDV-281223 - ARRÊTÉ DE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 3 RUE AIME CESAIRE - LE 7 JANVIER 2023
Référence : AR_2022_0750
Date de publication : 2 janvier 2023 -
Délégation de signature à Monsieur Christophe BERNIER, Directeur Général des Services
Référence : AR_2022_0772
Date de publication : 30 décembre 2022
Domaine : 5.5 Délégations de signature -
Mission d’accompagnement du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) à la mise en place du Règlement Général Sur la Protection des Données
Référence : DEC_2022_110
Date de publication : 29 décembre 2022
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Avenant n°3 au marché public n°PA19/40 :« Maintenance des ascenseurs, monte-charges, monte-PMR du groupement de commande (CCAS et ville de Bezons) »
Référence : DEC_2022_153
Date de publication : 28 décembre 2022 -
Attribution du marché public n°2228 relatif aux services de transport par car pour la commune de Bezons (95870), sa Caisse des Écoles et son Centre Communal d’Action Sociale
Référence : DEC_2022_154
Date de publication : 28 décembre 2022