Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2022 au budget 2023 – budget annexe Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2023_021
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2022 au budget 2023 – budget principal CCAS
Référence : DEL2023_020
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte-rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2023_019
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 17 février 2023
Référence : DEL2023_018
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée du résultat de l’exercice 2022 - Affectation provisoire du résultat de fonctionnement
Référence : DEL_2023_031
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 23 RUE VICTOR HUGO - DU 17/04/2023 AU 21/04/2023
Référence : AR_2023_0194
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REPORT DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT 2022 SUR 2023
Référence : AR_2023_0189
Date de publication : 14 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE VILLENEUVE FACE RUE DANIELLE MITTERAND - DU 15/05/2023 AU 05/06/2023
Référence : AR_2023_0168
Date de publication : 14 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 68 RUE DE LA JUSTICE - DU 03/05/2023 AU 17/05/2023
Référence : AR_2023_0190
Date de publication : 14 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 97 RUE MAURICE BERTEAUX - LE 24 AVRIL 2023
Référence : AR_2023_0185
Date de publication : 14 avril 2023