Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE PIERRE ALTMEYER - DU 18/04/2023 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0183
Date de publication : 12 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 154 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 10/04/2023 AU 14/04/2023
Référence : AR_2023_0182
Date de publication : 11 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 47 RUE ALBERT 1ER- DU 13/04/2023 AU 26/05/2023
Référence : AR_2023_0184
Date de publication : 11 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Approbation du procès verbal du comité d’administration de la caisse des écoles du 12 décembre 2022
Référence : DEL_2023_001
Date de publication : 7 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Convention de Groupement de Commandes - Avenant n°1
Référence : DEL_2023_002
Date de publication : 7 avril 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
ROB BP PRINCIPAL ET ANNEXE RESTAURATION 2023
Référence : DEL_2023_002
Date de publication : 7 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DES ACCES AUX PARCS - NELSON MANDELA ET SACCO ET VANZETTI - LE MERCREDI 12 AVRIL 2023
Référence : AR_2023_0176
Date de publication : 5 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 6 RUE AMBROISE THOMAS- DU 30/03/2023 AU 30/04/2023
Référence : AR_2023_0174
Date de publication : 5 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 4 RUE PARMENTIER - LE 11/04/2023
Référence : AR_2023_0175
Date de publication : 5 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DE SARTROUVILLE - DU 13/04/2023 AU 12/05/2023
Référence : AR_2023_0171
Date de publication : 4 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie