Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Demande d’une garantie d’emprunt de LOGIREP avenue gabriel péri
Référence : DEL_2023_040
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Demande de garantie d’emprunt pour prêts réaménagés ABH
Référence : DEL_2023_039
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Demande d’une garantie d’emprunt d’AB HABITAT Lucien SAMPAIX
Référence : DEL_2023_038
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Garantie d’emprunt ABH Délibération rectificative
Référence : DEL_2023_037
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement -
Communication du rapport annuel 2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Référence : DEL_2023_036
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 RUE PIERRE ALTMEYER - DU 18/04/20232 AU 19/04/2023
Référence : AR_2023_0198
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Présentation des informations essentielles du budget primitif
Référence : Présentation des informations essentielles du budget primitif
Date de publication : 17 avril 2023 -
Reprise anticipée résultat 2022 - BUDGET ANNEXE RESTAURATION - CDE
Référence : DEL 2023_007
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.10 Divers -
APPROBATION PV CA 28 mars 23
Référence : DEL_2023_004
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Retrait déliberation N°2022_029 du 12 déc 2022 - Attribution d’une subvention 2023 projet classe de découvertes V HUGO 2
Référence : DEL_2023_005
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées