Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
ZAC Coeur de Ville - apport en nature parcelle AI 863
Référence : DEL_2023_050 ZAC
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
ZAC Coeur de Ville : Désaffectation et déclassement parcelle AI 863
Référence : DEL_2023_049
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
Acquisition des parcelles cadastrées n°AL n°201, 254, 255, 261 et 264 rues Aimé Césaire et Villa gauthier
Référence : DEL_2023_048
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
Acquisition des parcelles cadastrées AI n°750, 751, 754, 797 et 798 rue albert jacquard
Référence : DEL_2023_047
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
Acquisition d’une emprise à détacher de la parcelle cadastrée AN 472 ru salvador allande
Référence : DEL_2023_046
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols -
Convention annuelle de partenariat et d’objectifs avec le COS
Référence : DEL_2023_045
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention d’objectifs 2023 avec l’USOB
Référence : DEL_2023_044
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission locale
Référence : DEL_2023_043
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 1.2 Délégations de service public -
Convention de partenariat et d’objectifs PLIE
Référence : DEL_2023_042
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.6 Emploi, formation professionnelle -
Demande de garantie d’emprunt par LOGIREP pour prêts réaménagés
Référence : DEL_2023_041
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.5 Politique de la ville, habitat, logement