Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Voeu déposé par la majorité municipale - voeu sur la réforme des retraites
Référence : DEL_2023_060
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 9.4 Vœux et motions -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois Créations
Référence : DEL_2023_059
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois Transformation
Référence : DEL_2023_058
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. -
Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le CIG
Référence : DEL_2023_057
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 1.2 Délégations de service public -
Approbation de la modification des statuts de la CASGBS
Référence : DEL_2023_056
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 5.7 Intercommunalité -
Réutilisation des informations figurant dans les listes de résultats d’examen
Référence : DEL_2023_055
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 6.4 Autres actes réglementaires -
Renouvellement de la convention association contact
Référence : DEL_2023_054
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 1.2 Délégations de service public -
Communication des travaux réalisés par la CCSPL année 2022
Référence : DEL_2023_053
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire -
Retrait de la délibération DEL_2019_126
Référence : DEL_2023_052
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées -
Dénomination du square Cesaria EVORA
Référence : DEL_2023_051
Date de publication : 18 avril 2023
Domaine : 8.4 Aménagement du territoire