Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Reprise anticipée rdu ésultat 2022 - BUDGET PRINCIPAL - CDE
Référence : DEL 2023_006
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL- CDE
Référence : DEL 2023_008
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE RESTAURATION - CDE
Référence : DEL 2023_009
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 7.1 Décisions budgétaires (BP, DM, CA…) -
Signature d’un protocole pour la mise en place d’une Commission Locale des Impayés de Loyer (CLIL) pour les locataires du parc social géré par LOGIREP
Référence : DEL2023_026
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de l’adhésion du SAAD et de la résidence autonomie au dispositif du Ségur du numérique en santé
Référence : DEL2023_025
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation de l’avenant n°1 au contrat de location du 16 mars 1978 conclu entre LogiRys et le CCAS.
Référence : DEL2023_024
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Budget Primitif 2023 - budget annexe résidence autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2023_023
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du Budget Primitif 2023- budget principal CCAS
Référence : DEL2023_022
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2022 au budget 2023 – budget annexe Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2023_021
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2022 au budget 2023 – budget principal CCAS
Référence : DEL2023_020
Date de publication : 17 avril 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale