Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC - DU 22/05/2023 AU 05/06/2023
Référence : AR_2023_0218
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC - DU 02/05/2023 AU 12/05/2023
Référence : AR_2023_0232
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRÊTÉ DE DÉROGATION TEMPORAIRE A L’ARRÊTÉ PRÉFECTORAL CONTRE LE BRUIT - TRAVAUX DE NUIT AUTOUR DU PÉRIMÈTRE DU TRAMWAY T2 - DU 08/06/2023 AU 09/06/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0229
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RENOVATION DES SANITAIRES DU GROUPE SCOLAIRE PAUL LANGEVIN
Référence : DEC_2023_048
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 4 RUE DU COTEAU - DU 15/05/2023 AU 05/06/2023
Référence : AR_2023_0204
Date de publication : 9 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Décision : Centre municipal de santé-Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
Référence : DEC-2023-051
Date de publication : 9 mai 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - PARCS SACCO ET VANZETTI - LE SAMEDI 10 JUIN DE 08H00 A 00H00
Référence : AR_2023_0226
Date de publication : 9 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 41 RUE CECILE DUPARC- DU 09/05/2023 AU 05/06/2023
Référence : AR_2023_0219
Date de publication : 9 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - DEFILE DU CARNAVAL DE L’ENSEMBLE DES CENTRES DE LOISIRS - LE 10/05/2023 DE 14H00 A 16H30
Référence : AR_2023_0230
Date de publication : 5 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE LOUIS RAMEAU- DU 09/05/2023 AU 16/05/2023
Référence : AR_2023_0222
Date de publication : 5 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie