Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEC_2023_054 Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la SELARL CONCEPT AVOCATS
Référence : DEC_2023_054 Signature de la convention d’honoraires entre la commune de Bezons et la SELARL CONCEPT AVOCATS
Date de publication : 15 mai 2023 -
Délégation du droit de préemption urbain - parcelles AD n° 878 et AD 1175 - 145-147 avenue Gabriel Péri
Référence : DEC_2023_064
Date de publication : 15 mai 2023 -
Délégation du droit de préemption urbain - parcelle AD n°215 - 101 rue des Frères Bonneff
Référence : DEC_2023_063
Date de publication : 15 mai 2023 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 76 RUE DE L AGRICULTURE - 55 RUE VICTOR HUGO DU 30/05/ AU 28/06/23
Référence : AR_2023_0240
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - AT ST COR 215 - RUE MAURICE WAGNER - DU 16/5 AU 30/05/2023
Référence : AR_2023_0239
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation AT ST CIR 169 - 82 RUE ALBERT 1ER
Référence : AR_2023_0206.pdf
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- RUE JEAN CARASSO ET RUE ROBERT BRANCHARD
Référence : AR_2023_0235
Date de publication : 15 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ECHAFAUDAGE - 19 AVENUE GABRIEL PERI - DU 22/05/2023 AU 23/06/2023
Référence : AR_2023_0221
Date de publication : 11 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Signature d’une convention d’occupation précaire d’un logement sis 52 rue Maurice Berteaux à Bezons
Référence : DEC_2023_062
Date de publication : 10 mai 2023 -
Marché public n°2324 relatif à la réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’analyse et la finalisation de marchés publics
Référence : DEC_2023_059
Date de publication : 10 mai 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics