Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 RUE DE VILENEUVE- DU 09/05/2023 AU 12/05/2023
Référence : AR_2023_0224
Date de publication : 5 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 34 RUE GABRIEL REBY - DU 22/05/2023 AU 23/05/2023
Référence : AR_2023_0191
Date de publication : 4 mai 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AR_2023_002-Désignation des membres de la commission permanente du CCAS
Référence : AR_2023_002
Date de publication : 2 mai 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DEC_2023_012-RPA-action de prévention dans le cadre du CPOM : sophrologie
Référence : DEC_2023_012
Date de publication : 2 mai 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DEC_2023_011- retraités-sorie jardin des plantes le 28 juin 2023
Référence : DEC_2023_011
Date de publication : 2 mai 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
DEC_2023_010-retraités-sortie Bateaux Mouches le 27 juillet 2023
Référence : DEC_2023_010
Date de publication : 2 mai 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Modification de la composition des représentants d’association au sein du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS)
Référence : AR_2023_0195
Date de publication : 2 mai 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 112-118 RUE ROUGET DE LISLE - DU 02/05/2023AU 11/05/2023
Référence : AR_2023_0220
Date de publication : 28 avril 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 17 MAIL MARTIN LUTHER KING - DU 02/01/2023 AU 31/12/2023
Référence : AR_2023_0223
Date de publication : 28 avril 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
DEC_2023_053 - Acceptation d’indemnités de sinistre
Référence : DEC_2023_053 - Acceptation d’indemnités de sinistre
Date de publication : 28 avril 2023