Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Mise à disposition d’un agent contractuel auprès de l’EPIC Théâtre Paul Eluard
Référence : DEL_2023_075
Date de publication : 12 juin 2023 -
Désignation du directeur de l’EPIC Théâtre Paul Eluard
Référence : DEL_2023_074
Date de publication : 12 juin 2023 -
Fin des fonctions du directeur de l’EPIC Théâtre Paul Eluard
Référence : DEL_2023_073
Date de publication : 12 juin 2023 -
Signature d’un contrat de transition au CLS (Contrat Local de Santé) de Bezons pour 2023
Référence : DEL_2023_072
Date de publication : 12 juin 2023 -
Modification des règlements de fonctionnement des structures de la petite enfance et du contrat des familles
Référence : DEL_2023_071
Date de publication : 12 juin 2023 -
Modification du règlement intérieur du dispositif de la Bourse d’aide aux jeunes
Référence : DEL_2023_070
Date de publication : 12 juin 2023 -
Convention pour la création et l’organisation d’un Service d’Information et d’Accueil des Demandeurs de logement (SIAD) entre la commune de Bezons et la Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine et les partenaires s’inscrivant dans ce dispositif
Référence : DEL_2023_069
Date de publication : 12 juin 2023 -
Demande d’agrément auprès de la Direction Interministérielle du Numérique et du Système d’Information et de Communication de l’Etat (DINSIC) pour permettre la dématérialisation du calcul du quotient familial
Référence : DEL_2023_068
Date de publication : 12 juin 2023 -
Réglementation permanente de stationnement - Arrêt minute - 47 rue de Sartrouville - A partir du 12 Juin 2023
Référence : AR_2023_0307
Date de publication : 12 juin 2023 -
Signature d’un protocole d’accord entre INDIGO, COGEDIM et la Ville dans le cadre de l’exploitation du parc de stationnement situé au coeur de ville
Référence : DEL_2023_067
Date de publication : 12 juin 2023