Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signature d’une convention tripartite entre le conseil départemental du Val-d’Oise, la commune d’Argenteuil et la commune de Bezons pour la requalification de la RD41
Référence : DEL_2023_066
Date de publication : 12 juin 2023 -
Avis sur le projet d’augmentation de la capacité de la chaufferie exploitée par la société ARGEVAL située 17 rue de l’Angoumois à ARGENTEUIL
Référence : DEL_2023_065
Date de publication : 12 juin 2023 -
Bien sans maître – Incorporation dans le domaine privé communal - parcelle AL n°77 – 13 boulevard du Général Delambre-95870 Bezons
Référence : DEL_2023_064
Date de publication : 12 juin 2023 -
Acquisition de la parcelle AM n° 10 située chemin de halage
Référence : DEL_2023_063
Date de publication : 12 juin 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 avril 2023
Référence : DEL_2023_062
Date de publication : 12 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 99 RUE MAURICE BERTEAUX - LE 17/06/2023
Référence : AR_2023_0308
Date de publication : 9 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 25-29 RUE SALVADOR ALLENDE - DU 15/06/2023 AU 29/06/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0291
Date de publication : 9 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 100 RUE EDOUARD VAILLANT - DU 26/06/2023 AU 19/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0298
Date de publication : 9 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
ARRETE OUVERTURE PARC SATIONNEMENT KORIAN QUAI VOLTAIRE
Référence : AR_2023_0303
Date de publication : 9 juin 2023 -
ARRETE OUVERTURE P KORIAN QUAI VOLTAIRE AR_2023_0304
Référence : AR_2023_0304
Date de publication : 9 juin 2023