Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 58 RUE MAURICE BERTEAUX- DU 19/09/2023 AU 09/10/2023 NCLUS
Référence : AR_2023_0501
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 51 RUE PARMENTIER- DU 21/09/2023 AU 11/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0500
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE DANIELLE CASANOVA- DU 21/09/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0503
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE VILLENEUVE FACE RUE DANIELLE MITERRAND- DU 02/10/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0507
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 43 RUE CECILE DUPARC- DU 02/10/2023 AU 16/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0504
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Convention de financement entre Ab-Habitat et la Commune de Bezons. Financement des actions du centre social la Berthie
Référence : DEC_2023_090
Date de publication : 7 septembre 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 42 BIS RUE DE L’AGRICULTURE- DU 05/10/2023 AU 30/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0506
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 12 AVENUE CHARLES- DU 09/10/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0505
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 22 RUE DE L’UNION - DU 15/09/2023 AU 26/09/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0502
Date de publication : 7 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 36-50 HENRI BARBUSSE - DU 06/09/202 AU 04/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0498
Date de publication : 6 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie