Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 28 RUE DENIS PAPIN - DU 30/06/2023 AU 14/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0313
Date de publication : 12 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Mise à jour du PLU - Création de secteurs d’information sur les sols
Référence : AR_2023_0289
Date de publication : 12 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - INSTALLATION D’UNE GRUE -41-49 RUE CECILE DUPARC - DU 13/06/2023 AU 20/06/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0305
Date de publication : 12 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 RUE DANIELLE CASANOVA - 15 AU 34 BOULEVARD DU GENERAL DELAMBRE - DU 19/06/2023 AU 03/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0312
Date de publication : 12 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Remboursement des frais de transport de Madame Catherine de Baecque
Référence : DEC_O23_044
Date de publication : 12 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - CREATION D’UNE PLACE PMR- 23 RUE KARL MARX - A COMPTER DU 15/06/2023
Référence : AR_2023_0302
Date de publication : 12 juin 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 78 RUE DE PONTOISE - DU 26/06/2023 AU 31/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0293
Date de publication : 12 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Personnel communal – Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
Référence : DEL_2023_078
Date de publication : 12 juin 2023 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2023_077
Date de publication : 12 juin 2023 -
Actualisation des indemnités d’astreinte
Référence : DEL_2023_076
Date de publication : 12 juin 2023