Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - INSTALLATION GRUE -2 RUE DE VILLENEUVE- DU 02/10/2023 AU 03/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0523
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 45-46-80 RUE DE PONTOISE - 1 RUE HENRI HERVE - 35-55 RUE DE LA PAIX -18-25 RUE ROBERT BRANCHARD- DU 25/09/2023 AU 28/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0519
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - AVENUE CHARLES ANGLE AVENUE GABRIEL PERI- DU 09/10/2023 AU 23/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0512
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENT FOIRE DE BEZONS- SECURISATION DE L’EVENEMENT- LE 17 SEPTEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0519
Date de publication : 14 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE JEAN BAILLET - DU 18/09/2023 AU 17/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0520
Date de publication : 13 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION- SQUARE DE LA LIBERTE - DU 02/10/2023 AU 22/12/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0525
Date de publication : 13 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENT FOIRE DE BEZONS- SECURISATION DE L’EVENEMENT- LE 17 SEPTEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0519
Date de publication : 13 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 2 AU 11 RUE RENE ROUSSEAU- DU 25/09/2023 AU 09/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0517
Date de publication : 12 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Convention de financement entre l’APES, INLI et la commune de Bezons. Financement des actions du centre social la Berthie
Référence : DEC_2023_089
Date de publication : 12 septembre 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 51-55 RUE FRANCIS DE PRESSENSE- DU 25/09/2023 AU 09/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0515
Date de publication : 12 septembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie