Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2023
Référence : DEL_2023_153
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Ouverture anticipée des crédits d’investissement-Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2024
Référence : DEL2023_056
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption du règlement de la restauration-Résidence Louis Péronnet
Référence : DEL2023_059
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Service de portage de repas - fixation des tarifs 2024
Référence : DEL2023_060
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Restauration Résidence autonomie Louis Péronnet - fixation des tarifs des repas 2024
Référence : DEL2023_061
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 8 RUE DE MONTESSON - LE 09 JANVIER 2024
Référence : AR_2023_0678
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 BIS RUE GASTON MAURER - DU 08/01/2024 AU 29/01/2024
Référence : AR_2023_0692
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Délégations de fonctions et de signature à RODDE Florence, Conseillère Municipale
Référence : AR_2023_0675A
Date de publication : 19 décembre 2023 -
Délégations de fonction et de signature à Madame GENESTE Martine, Conseillère Municipale
Référence : AR_2023_0676A
Date de publication : 19 décembre 2023 -
Signature d’une convention de prestation d’animation musicale par la Police Nationale
Référence : DEC_2023_204
Date de publication : 19 décembre 2023