Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Résidence autonomie-Action de prévention dans le cadre du CPOM : prestation de médiation-jardinage
Référence : DEC_2023_026
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 353 - 179 AV GABRIEL PERI - DU 10/07/2023 AU 17/07/2023
Référence : AR_2023_0372
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT-AT ST CIR 352 - 112 RUE ROUGET DE L ISLE - AV G PERI -DU 10/07/2023 AU 30/07/2023
Référence : AR_2023_0373
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 334 - 19-23 AV ADRIEN - du 6/7/23 au 07/07/23
Référence : AR_2023_037
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
INTERDICTION DE DEPOT SUR LA VOIE OU L’ESPACE PUBLIC DES RECEPTACLES ET CONTAINERS D’ORDURES MENAGERES
Référence : AR_2023_0376
Date de publication : 3 juillet 2023
Domaine : 6.1 Police municipale -
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Anis RAHMOUNI
Référence : AR_2023_0366
Date de publication : 3 juillet 2023
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 342 - RUE MAURICE BERTEAUX WAGNER ANGLE RUE DE PRUDENCE - DU 22.08.23 AU 05.09.23
Référence : AR_2023_0368
Date de publication : 3 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 343 - ALLEE DES ACACIAS ANGLE RUE DU BOIS PRIEUR - DU 22/08/23 AU 05/09/23
Référence : AR_2023_0369
Date de publication : 3 juillet 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT- AT ST CIR 341 - AVENUE D ARGENTEUIL - Du_ 31/7/23 au 07/08/2023
Référence : AR_2023_036
Date de publication : 3 juillet 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Règlementation temporaire de la consommation d’alcool sur la voie publique
Référence : AR_2023_0364
Date de publication : 30 juin 2023