Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Présentation du bilan 2022 de l’activité du CCAS
Référence : DEL2023_031
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal du CCAS
Référence : DEL2023_032
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Arrêt du compte administratif 2022 du budget principal du CCAS
Référence : DEL2023_033
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
service de portage de repas-fixation des tarifs
Référence : DEL2023_038
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Résidence autonomie Péronnet-Fixation des tarifs des repas
Référence : DEL2023_039
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Confirmation de l’affectation du résultat 2022-budget principal du CCAS
Référence : DEL2023_034
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2023_035
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Arrêt du compte administratif 2022 du budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2023_036
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Confirmation de l’affectation du résultat 2022-budget annexe de la résidence autonomie Péronnet
Référence : DEL2023_037
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
PRE-Abrogation partielle de la délibération n°2023_012 instaurant le partenariat avec l’association contact pour la mise en oeuvre de l’atelier transplanté
Référence : DEL2023_040
Date de publication : 4 juillet 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale
Actes administratifs de la ville de Bezons