Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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INTERDICTION DE DÉPÔT SUR LA VOIE OU L’ESPACE PUBLIC DES RECEPTACLES ET CONTAINERS D ORDURES MENAGERES DU 30 JUIN 2023 AU 03 JUILLET 2023.pdf
Référence : AR_2023_0370
Date de publication : 30 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 63 RUE JEAN JAURES - DU 03/07/2023 AU 31/07/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0358
Date de publication : 30 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 7 AVENUE D’ARGENTEUIL - LE 10/07/2023
Référence : AR_2023_0360
Date de publication : 30 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE MARCEL LANGLOIS - LE 01 JUILLET 2023
Référence : AR_2023_0359
Date de publication : 30 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
FESTIVAL - PARC SACCO ET VANZETTI - LE DIMANCHE 02 JUILLET 2023 DE 08H00 A 23H00
Référence : AR_2023_0346
Date de publication : 30 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 9 RUE FRANCIS DE PRESSENSE - LE 19 JUILLET 2023
Référence : AR_2023_0348
Date de publication : 30 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
INTERDICTION DE DÉPÔT SUR LA VOIE OU L’ESPACE PUBLIC DES RÉCEPTACLES ET CONTAINERS D’ORDURES MENAGERES - DU 29/06/2023 AU 30/06/2023
Référence : AR_2023_0365
Date de publication : 29 juin 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Avenant n° 1 au lot n° 16 : "Viandes fraîches cuites sous vide" du marché public n° AO21/07 relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons (95870), du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de la Caisse des Écoles de Bezons
Référence : DEC_2023_096
Date de publication : 29 juin 2023 -
Contrat pour l’hébergement de la solution « e-attestations »
Référence : DEC-2023-093
Date de publication : 29 juin 2023
Domaine : 1.4 Autres contrats -
Élections Sénatoriales 2023 - Élections des délégués supplémentaires et des suppléants
Référence : DEL_2023_079
Date de publication : 29 juin 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes