Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Protocole d’accord entre la Commune de BEZONS et la SNC PROMOGIM et Cie
Référence : DEL_2026_081
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Signature d’une convention de Projet urbain partenarial avec la société SNC COGEDIM PROMOTION
Référence : DEL_2026_080
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Désignation de représentants au Syndicat départemental d’énergie du Val-d’Oise (SDEVO)
Référence : DEL_2026_079
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Désignation de représentants au sein des instances de gouvernance de la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)
Référence : DEL_2026_078
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Désignation de représentants au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2026_077
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Désignation de représentants de la Commune au sein du Comité syndical du syndicat mixte "AGEMOB"
Référence : DEL_2026_076
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Choix du mode de désignation des représentants de la Commune au sein du Comité syndical du syndicat mixte AGEMOB
Référence : DEL_2026_075
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Retrait de la délibération n° DEL_2025_063
Référence : DEL_2026_074
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Cession à titre gratuit d’une table de kinésithérapie à l’association APF France handicap
Référence : DEL_2026_073
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Adoption des nouveaux règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
Référence : DEL_2026_072
Date de publication : 17 juillet 2026