Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Mise à disposition temporaire à titre gratuit des équipements sportifs municipaux à l’Association Arte Capoeira Bezons
Référence : AR_2025_0545
Date de publication : 8 décembre 2025 -
Mise à disposition temporaire à titre gratuit des équipements sportifs municipaux à l’ASSOCIATION DES ORIGINAIRES DU PORTUGAL DE BEZONS HOUILLES ET SARTROUVILLE
Référence : AR_2025_0538
Date de publication : 8 décembre 2025 -
Mise à disposition temporaire à titre gratuit des équipements sportifs municipaux à l’Association BEZONS SPORTING CLUB
Référence : AR_2025_0560
Date de publication : 8 décembre 2025 -
Mise à disposition temporaire à titre gratuit des équipements sportifs municipaux à l’Association BEZONS EVENT
Référence : AR_2025_0546
Date de publication : 8 décembre 2025 -
Mise à disposition temporaire à titre gratuit des équipements sportifs municipaux à l’Association DOUBLE DUTCH DANSE ET GYMNASTIQUE
Référence : AR_2025_0544
Date de publication : 8 décembre 2025 -
RETRAITES-Sortie au Théâtre Paul Éluard le vendredi 21 novembre 2025
Référence : DEC_2025_039
Date de publication : 6 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Approbation du PV du CA du 8 octobre 2025
Référence : DEL2025_043
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Compte rendu des décisions de gestion courante
Référence : DEL2025_044
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Fixation du montant de la redevance de la Résidence Autonomie Louis Péronnet
Référence : DEL2025_045
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Demande de subvention auprès de la Commission des financeurs de la Prévention de la Perte d’autonomie
Référence : DEL2025_046
Date de publication : 5 décembre 2025
Domaine : 8.2 Aide sociale