Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Marché public n°2607 relatif aux services de transport par cars pour la Commune de Bezons (95870) et son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_098
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Marché public n°2615 relatif à la vérification des installations techniques dans les bâtiments du groupement de commandes composé de la Commune de Bezons (95870) et de son Centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
Référence : DEC_2026_099
Date de publication : 22 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 16 MAIL MARTIN LUTHER KING -LE 05 AOÛT 2026
Référence : AR_2026_0375
Date de publication : 21 juillet 2026 -
Objet : REGLEMENTATION TEMPORAIRE D’INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ENTRE LE 49 ET 51 TER RUE FRANCIS DE PRESSENSE - DU 22/07/2026 AU 23/07/2026 INCLUS
Référence : AR_2026_0377
Date de publication : 21 juillet 2026 -
Arrêté portant opposition au transfert de certains pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine
Référence : AR_2026_0374
Date de publication : 20 juillet 2026 -
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Référence : DEL_2026_086
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Adhésion à l’association "Association des maires d’Île de France"
Référence : DEL_2026_085
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2026_084
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2026_083
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Bien sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal - Parcelle cadastrée section AE n°1039 - 3 rue Henri Barbusse
Référence : DEL_2026_082
Date de publication : 17 juillet 2026