Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle : Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant de la société TED "LES PARENTS ZEN"
Référence : DEL_2026_071
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle : Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil du jeune enfant de la société "LES P’TITS BOSS"
Référence : DEL_2026_070
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport d’activité 2025 de la société AGRIVALSEINE ÉNERGIE dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative au réseau de chaleur urbain
Référence : DEL_2026_069
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport d’activité 2025 dans le cadre de l’exécution de la concession de service public relative à la gestion et l’exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEL_2026_068
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Renouvellement de la labellisation France Services
Référence : DEL_2026_067
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Convention de partenariat et d’objectifs avec l’association Agire pour l’année 2026
Référence : DEL_2026_066
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Convention de partenariat et d’objectifs avec la Mission Locale Argenteuil Bezons pour l’année 2026
Référence : DEL_2026_065
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Demande de remise gracieuse - débets du comptable public pour l’exercice 2013
Référence : DEL_2026_064
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France au titre de l’année 2025
Référence : DEL_2026_063
Date de publication : 17 juillet 2026 -
Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2025 par la Commune de Bezons, SADEV 94, SEQUANO Aménagement et l’EPFIF sur le territoire de la commune de Bezons
Référence : DEL_2026_062
Date de publication : 17 juillet 2026
Actes administratifs de la ville de Bezons