Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Approbation d’un nouveau livret d’accueil du SSIAD avec son règlement de fonctionnement et la charte de la bientraitance
Référence : DEL_2023_122
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Contrat d’adhésion à l’Agence du numérique en santé pour le service de soins infirmiers à domicile de la commune de Bezons
Référence : DEL_2023_121
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Agrément des centres de santé avec activité dentaire et/ou ophtalmologique : Transmission du projet de santé et du règlement de fonctionnement du Centre Municipal de Santé à l’ARS
Référence : DEL_2023_120
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Règlements intérieurs des animations sportives terrestres organisées par la Commune de Bezons
Référence : DEL_2023_119
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Avenant n°1 à la concession de service relative à l’exploitation du marché communal "Au temps des Cerises"
Référence : DEL_2023_118
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Cession d’un véhicule communal
Référence : DEL_2023_117
Date de publication : 6 octobre 2023 -
SEDIF - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2022
Référence : DEL_2023_115
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Convention d’occupation temporaire du domaine public pour le remisage sur le domaine public de flottes de vélos à assistance électrique en libre-service
Référence : DEL_2023_114
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Convention de partenariat pour la fourniture et la gestion de composteurs / lombricomposteurs
Référence : DEL_2023_113
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Adhésion à l’association "Centre-Ville en Mouvement"
Référence : DEL_2023_112
Date de publication : 6 octobre 2023