Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Rives and Run mise à disposition signaleurs
Référence : DEC-SPOR-Rives and Run mise à disposition signaleurs
Date de publication : 9 octobre 2023 -
Délégation des fonctions d’Officier d’État Civil pour la célébration d’un mariage le samedi 14 octobre 2023
Référence : AR_2023_0561
Date de publication : 9 octobre 2023
Domaine : 5.4 Délégation de fonctions -
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 DANS LE CADRE DU FONDS "VAL D’OISE TERRITOIRES" : AIDE ANNUELLES A L’INVESTISSEMENT DES COMMUNES : SOLUTIONS FONDÉES SUR LA NATURE EN VILLE" - TRAVAUX DE CRÉATION DU SQUARE DE LA LIBERTÉ
Référence : DEC-2023-136
Date de publication : 9 octobre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE LOTERIE/TOMBOLA - CITY STADE - LE 07/10/2023
Référence : AR_2023_0567
Date de publication : 7 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Mise à jour du tableau des indemnités de fonction des élus
Référence : DEL_2023_128
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Personnel communal- Modification du tableau des emplois - Suppressions de postes
Référence : DEL_2023_127
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Personnel communal – Modification du tableau des emplois - Transformations
Référence : DEL_2023_126
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes
Référence : DEL_2023_125
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Personnel communal - Vacations CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité)- Abroge et remplace la délibération n°DEL_2022_113 en date du 30/09/2022
Référence : DEL_2023_124
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Mise à disposition d’un agent titulaire auprès de l’EPIC Théâtre Paul Eluard
Référence : DEL_2023_123
Date de publication : 6 octobre 2023