Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Cession d’un bien cadastré AL n°77, sis 13 boulevard du Général Delambre
Référence : DEL_2023_111
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Avenant n°1 à la convention relative à la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’État
Référence : DEL_2023_110
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Remplacement d’un élu au sein de la Mission Locale Argenteuil - Bezons
Référence : DEL_2023_109
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Désignation d’un référent déontologue
Référence : DEL_2023_108
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
Référence : DEL_2023_107
Date de publication : 6 octobre 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2023
Référence : DEL_2023_106
Date de publication : 6 octobre 2023 -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 76 RUE DE L’AGRICULTURE - 55 RUE VICTOR HUGO - DU 09/10/2023 AU 07/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0557
Date de publication : 5 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 30 rue Claude Bernard - du 23/10/2023 au 06/11/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0552
Date de publication : 3 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION - RIVE DROITE PONT DE BEZONS - LE 17 OCTOBRE 2023 DE 18H00 A 18H45
Référence : AR_2023_0550
Date de publication : 3 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 108 RUE CASIMIR PERIER - DU 12/10/2023 AU 14/10/2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0551
Date de publication : 3 octobre 2023
Domaine : 8.3 Voirie