Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Dénomination des allées du cimetière communal du Val
Référence : DEL_2023_143
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Bezons et le département du Val d’Oise pour la construction d’une halle sportive à Bezons (Abroge et remplace la délibération n°DEL_2022_130 du Conseil municipal du 23 novembre 2022)
Référence : DEL_2023_142
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Cession de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l’ancienne Mairie
Référence : DEL_2023_141
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AK n°790 située rue de l’ancienne Mairie
Référence : DEL_2023_140
Date de publication : 24 novembre 2023 -
ZAC Bords de Seine : rétrocession d’espaces publics
Référence : DEL_2023_139
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Approbation et signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public - 72-78 rue des Frères Bonneff
Référence : DEL_2023_138
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Adhésion à l’Association Finances–gestion-évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)
Référence : DEL_2023_137
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Adhésion à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)
Référence : DEL_2023_136
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Admission en non-valeur de produit irrécouvrables
Référence : DEL_2023_135
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Créances éteintes
Référence : DEL_2023_134
Date de publication : 24 novembre 2023