Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
-
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Référence : DEL_2023_133
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Dissolution du budget restauration de la caisse des écoles dans le budget de la ville
Référence : DEL_2023_132
Date de publication : 24 novembre 2023 -
AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDIT DE PAIEMENT / CRÉATION
Référence : DEL_2023_131
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Décision modificative n°2 - Budget Ville
Référence : DEL_2023_130
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre 2023
Référence : DEL_2023_129
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 208 rue Michel carré - du 27/11/2023 au 15/12/2023 inclus
Référence : AR_2023_0645
Date de publication : 24 novembre 2023 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 22 RUE DU 15 AOUT - LE 28 NOVEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0644
Date de publication : 24 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 165 RUE MAURICE BERTEAUX - LES 28 ET 30 NOVEMBRE 2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0648
Date de publication : 24 novembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
MARCHE PUBLIC RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION SUITE AUX EMEUTES DE JUIN 2023 - MAISON DES SPORTS - ALU PRO FER
Référence : DEC_2023_145 -
Date de publication : 23 novembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
MARCHE PUBLIC RELATIF AUX TRAVAUX DE RENOVATION SUITE AUX EMEUTES DE JUIN 2023 - GROUPE SCOLAIRE ANGELA DAVIS - LSP
Référence : DEC_2023_139 -
Date de publication : 23 novembre 2023
Domaine : 9.2 Autres domaines de compétence des départements
Actes administratifs de la ville de Bezons