Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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DEC_2023_187 Défense de la commune dans le cadre d’un contentieux administratif
Référence : DEC_2023_187 Défense de la commune dans le cadre d’un contentieux administratif
Date de publication : 27 novembre 2023 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Création de poste
Référence : DEL_2023_152
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Personnel communal – Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
Référence : DEL_2023_151
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois : transformation du poste d’écrivain public
Référence : DEL_2023_150
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Mise en place de la prime d’intéressement à la performance collective pour les agents de la police municipale
Référence : DEL_2023_149
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Dépassement du contingent des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les agents de la direction de la tranquillité publique
Référence : DEL_2023_148
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Demande de protection fonctionnelle d’une élue
Référence : DEL_2023_147
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Convention adulte relais écrivain public
Référence : DEL_2023_146
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Avis portant sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail pour l’année 2024
Référence : DEL_2023_145
Date de publication : 24 novembre 2023 -
Dénomination du nouveau square sis rue de la liberté
Référence : DEL_2023_144
Date de publication : 24 novembre 2023