Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Programme de réussite éducative - sortie au Théâtre le Rond Point le jeudi 30 novembre 2023
Référence : DEC_2023_036
Date de publication : 14 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Programme de Réussite Éducative - sortie au Jardin des Plantes le 06 décembre 2023
Référence : DEC_2023_038
Date de publication : 14 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - MANEGE- PARVIS DU MAIL SIMONE VEIL - DU 14 DECEMBRE AU 26 DECEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0673
Date de publication : 13 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
BEZONS FÊTE L’HIVER - CENTRE SOCIAL DOISNEAU - PARC BETTENCOURT - 15 DÉCEMBRE 2023
Référence : AR_2023_0670
Date de publication : 13 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 101 rue Salvador Allende - du 13/12/2023 au 15/12/2023
Référence : AR_2023_0669
Date de publication : 12 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Convention de mise à disposition temporaire de locaux pour l’événement artistique "Rév’ arts" 2023 (abrogation de la décision n°DEC_2023_166)
Référence : DEC_2023_174
Date de publication : 11 décembre 2023 -
Contrat de cession du droit de représentation du spectacle "Saint Saëns et la Méditerranée" entre la commune de Bezons, le Théâtre Paul Eluard et l’Association « ORCHESTRE SYMPHONIQUE DIVERTIMENTO », le 14 novembre 2023 au TPE
Référence : DEC_2023_180
Date de publication : 11 décembre 2023 -
Avenant n°1 au marché public n°2235, relatif aux travaux de voirie et réseaux divers (neufs et d’entretien) sur le territoire de la Commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2023_194
Date de publication : 11 décembre 2023 -
Avenant n°1 au marché subséquent n°1 de l’accord-cadre n°2235 : "MC1 Travaux d’entretien et de réparations ordinaires ou courants sur les voiries et réseaux d’assainissement privés du territoire de Bezons"
Référence : DEC_2023_193
Date de publication : 11 décembre 2023 -
Marché public n°2341 relatif à la fabrication et la livraison de repas pour la crèche municipale de la commune de Bezons
Référence : DEC_2023_195
Date de publication : 11 décembre 2023