Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Contrat de cession de droits de représentation du conte pour enfants il était une fois ...plouf
Référence : DEC_2023_176
Date de publication : 8 décembre 2023
Domaine : 1.1 Marchés publics -
Rapports d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2024 du SIPPEREC et de son budget relatif au projet de géothermie GENYO ainsi que la décision modificative n°2 de l’exercice 2023 SIPPEREC
Référence : Avis d’information
Date de publication : 8 décembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
BOULEVARD GENERAL DELAMBRE - RUE MICHEL CARRE
Référence : AR_2023_0668
Date de publication : 8 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Commission d’attribution de bourses d’aide aux jeunes 161023
Référence : DEC_2023_178_Attribution de bourses d’aide aux jeunes
Date de publication : 7 décembre 2023 -
Commissin d’attribution de bourses d’aide aux jeunes 051023
Référence : DEC_2023_179_Attribution de bourses d’aide aux jeunes
Date de publication : 7 décembre 2023 -
Marché subséquent n° 1 de l’accord-cadre n° PA20-08 portant sur des opérations de déconstruction de bâtiments
Référence : DEC_2023_189
Date de publication : 6 décembre 2023 -
Versement des cotisations sociales à l’Urssaf - Conférence de Sylvain Insergueix à la médiathèque
Référence : DEC_2023_188
Date de publication : 5 décembre 2023
Domaine : 8.9 Culture -
Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre de la DSIL pour le projet de la vidéoprotection
Référence : DEC_2023_173
Date de publication : 5 décembre 2023 -
AT ST CIR 597 - 87 101 100 108 64 - RUE SALVADOR - SARPI
Référence : AR_2023_0664
Date de publication : 4 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
AT ST CIR 598 - 149 RUE CASIMIR PERIER - SARPI
Référence : AR_2023_0663
Date de publication : 4 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie