Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Demande de subvention auprès de l’établissement Ile-de- France nature dans le cadre du plan vert "Création et amélioration d’espaces verts ouverts au public" au titre de l’année 2023 - Requalification du square Morel sur la commune de Bezons
Référence : DEC_2023_200
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEC_2023_197 Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre du fonds "Val d’Oise territoires" : Aides annuelles à l’investissement des communes : ARCC écoles maternelle Karl Marx - rue Jean Allemane
Référence : DEC_2023_197
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
EMPRUNT 2023 - Réalisation de trois Contrats de Prêt d’un montant total de 5 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la Halle sportive, du raccordement au réseau chaleur, le programme de végétalisation et désimperméabilisation s’inscrivant dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local.
Référence : DEC_2023_206
Date de publication : 19 décembre 2023 -
Dissolution du budget restauration de la Caisse des Ecols
Référence : DEL_2023_021
Date de publication : 15 décembre 2023 -
DÉCISION d’effacement de dettes du budget restauration
Référence : DEL_2023_022
Date de publication : 15 décembre 2023 -
Approbation de la Décision Modificative n°1 au Budget Annexe 2023 du service RESTAURATION
Référence : DEL_2023_020
Date de publication : 15 décembre 2023 -
Approbation de la Décision Modificative n°1 au Budget 2023 de la Caisse des Écoles
Référence : DEL_2023_019
Date de publication : 15 décembre 2023 -
Contrat prestation entre société Scène Libre et Bezons
Référence : DES_2023_192
Date de publication : 15 décembre 2023 -
OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION PATINOIRE - DU 18 AU 30 DECEMBRE 2023 INCLUS
Référence : AR_2023_0674
Date de publication : 15 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Programme de Réussite Éducative - GARPHOTHERAPIE 2023- Prises en charge individuelles
Référence : DEC_2023_039
Date de publication : 14 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale