Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Débat d’orientations budgétaires 2024
Référence : DEL_2024_002
Date de publication : 22 mars 2024 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 décembre 2023
Référence : DEL_2024_001
Date de publication : 22 mars 2024 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - 20 RUE DU VAL NOTRE-DAME - DU 25/03/2024 AU 25/04/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0151
Date de publication : 22 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
Préemption du fonds de commerce 104 rue Edoaurd Vaillant
Référence : DEC 2024-065
Date de publication : 22 mars 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 68 RUE ROBESPIERRE - DU 25 MARS 2024 AU 01 AVRIL 2024
Référence : AR_2024_0144
Date de publication : 21 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 1 VILLA BON ACCUEIL - DU 25/03/2024 AU 26/03/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0145
Date de publication : 21 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - RUE ALBERT 1ER - DU 22/03/2024 AU 22/04/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0148
Date de publication : 20 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 1 RUE EDOUARD VAILLANT - LE 21 MARS 2024
Référence : AR_2024_0147
Date de publication : 20 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION - DÉFILE DU CARNAVAL DE L’ÉCOLE LOUISE MICHEL - RUE NICOLAS LOUET > RUE DES FRÈRES BONNEFF > RUE ALEXANDRE BLANC > RUE MAURICE BERTEAUX - LE 26/03/2024 DE 9H00 A 9H30
Référence : AR_2024_0143
Date de publication : 20 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 15 RUE DU 15 FÉVRIER - DU 26/03/2024 AU 09/04/2024 INCLUS
Référence : AR_2024_0132
Date de publication : 20 mars 2024
Domaine : 8.3 Voirie
Actes administratifs de la ville de Bezons