Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signature d’une convention de prestation d’animation musicale par la Police Nationale
Référence : DEC_2023_204
Date de publication : 19 décembre 2023 -
Signature d’une convention d’occupation temporaire et précaire d’un logement au 24 rue Pierre Altmeyer à Bezons
Référence : DEC_2023_196
Date de publication : 19 décembre 2023 -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 63 RUE JEAN JAURES - DU 08/01/2024 AU 05/02/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0689
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - COLLECTE DE SAPINS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - DU 6 JANVIER 2024 AU 17 JANVIER 2024
Référence : AR_2023_0677
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 10 RUE MARIE LOUISE - DU 04/01/2024 AU 18/01/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0687
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 44 rue de la Justice - 80 ET 101 rue Rouget de Lisle - 4 ET 27 rue Albert 1er - Angle rue Maurice Berteaux rue Albert 1er - DU 01/01/2024 AU 31/01/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0681
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Réglementation temporaire de stationnement et de circulation - 17 - 43 - 61 rue de Sartrouville - DU 01/01/2024 AU 31/01/2024 INCLUS
Référence : AR_2023_0682
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Demande de subvention auprès de l’établissement Ile-de- France nature dans le cadre du plan vert "Création et amélioration d’espaces verts ouverts au public" au titre de l’année 2023 - Requalification du square Morel sur la commune de Bezons
Référence : DEC_2023_200
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
DEC_2023_197 Demande de subvention au titre de l’année 2023 dans le cadre du fonds "Val d’Oise territoires" : Aides annuelles à l’investissement des communes : ARCC écoles maternelle Karl Marx - rue Jean Allemane
Référence : DEC_2023_197
Date de publication : 19 décembre 2023
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
EMPRUNT 2023 - Réalisation de trois Contrats de Prêt d’un montant total de 5 000 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la Halle sportive, du raccordement au réseau chaleur, le programme de végétalisation et désimperméabilisation s’inscrivant dans le cadre des enveloppes liées au secteur public local.
Référence : DEC_2023_206
Date de publication : 19 décembre 2023