Ce site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Budget Ville 2024 - Autorisation anticipée au vote du budget 2024 - Dépenses d’investissement
Référence : DEL_2023_154
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2023
Référence : DEL_2023_153
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Ouverture anticipée des crédits d’investissement-Budget annexe Résidence Louis Péronnet 2024
Référence : DEL2023_056
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption du règlement de la restauration-Résidence Louis Péronnet
Référence : DEL2023_059
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Service de portage de repas - fixation des tarifs 2024
Référence : DEL2023_060
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Restauration Résidence autonomie Louis Péronnet - fixation des tarifs des repas 2024
Référence : DEL2023_061
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 8 RUE DE MONTESSON - LE 09 JANVIER 2024
Référence : AR_2023_0678
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - 31 BIS RUE GASTON MAURER - DU 08/01/2024 AU 29/01/2024
Référence : AR_2023_0692
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.3 Voirie -
Délégations de fonctions et de signature à RODDE Florence, Conseillère Municipale
Référence : AR_2023_0675A
Date de publication : 19 décembre 2023 -
Délégations de fonction et de signature à Madame GENESTE Martine, Conseillère Municipale
Référence : AR_2023_0676A
Date de publication : 19 décembre 2023
Actes administratifs de la ville de Bezons