Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Demande de protection fonctionnelle d’un élu
Référence : DEL_2023_164
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Convention de partenariat "En scène !" pour l’année scolaire 2022- 2023
Référence : DEL_2023_163
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Approbation du règlement intérieur du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation
Référence : DEL_2023_162
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Présentation du rapport d’activité 2022 relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés établi par le syndicat AZUR
Référence : DEL_2023_161
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif, établi par la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2023_160
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Approbation du principe du recours à une concession de service de type affermage pour la gestion et l’exploitation du marché communal "Au temps des cerises"
Référence : DEL_2023_159
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Convention de gestion et d’entretien de la voie verte sur les berges de Seine entre la commune de Bezons et la Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2023_158
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Convention relative à la réalisation, au financement des travaux et à la co-maîtrise d’ouvrage de la voie verte sur les berges de Seine entre la commune de Bezons et la Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Référence : DEL_2023_157
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Acceptation des dons pour les animations 2023 par le fonds de dotation « Bezons Solidaire »
Référence : DEL_2023_156
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Avance de subventions aux associations et établissements publics locaux
Référence : DEL_2023_155
Date de publication : 20 décembre 2023