Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Fixation du montant de la redevance de la Résidence Autonomie Louis Peronnet
Référence : DEL2023_057
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Admission en non valeur - budget principal du CCAS
Référence : DEL2023_055
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024-budget principal du CCAS
Référence : DEL2023_054
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Adoption du règlement du portage de repas à domicile
Référence : DEL2023_058
Date de publication : 20 décembre 2023
Domaine : 8.2 Aide sociale -
Personnel communal – Modification du tableau des emplois - Transformations de postes
Référence : DEL_2023_170
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel pour les cadres d’emplois des médecins territoriaux et des masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes territoriaux
Référence : DEL_2023_169
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Personnel communal - Modification du tableau des emplois - Créations de postes - CMS
Référence : DEL_2023_168
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Mise en place de la prestation titre restaurant pour les agents de la Commune de Bezons
Référence : DEL_2023_167
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Revalorisation de la participation de la commune à la protection sociale complémentaire de ses agents
Référence : DEL_2023_166
Date de publication : 20 décembre 2023 -
Mise en place de la prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir d’achat
Référence : DEL_2023_165
Date de publication : 20 décembre 2023