Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Convention avec l’Insee fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête Familles
Référence : del_2024_057
Date de publication : 3 juin 2024 -
Renouvellement du projet social et de la demande d’agrément du centre social la berthie pour la période 2024-2028
Référence : del_2024_056
Date de publication : 3 juin 2024 -
Renouvellement du projet social et de la demande d’agrément du Centre social Rosa Parks pour la période 2024-2028
Référence : del_2024_055
Date de publication : 3 juin 2024 -
Renouvellement du projet social et de la demande d’agrément du centre social Robert Doisneau pour la période 2024-2028
Référence : del_2024_054
Date de publication : 3 juin 2024 -
Convention de partenariat et d’objectifs avec la mission locale Argenteuil Bezons
Référence : del_2024_053
Date de publication : 3 juin 2024 -
Signature d’un protocole d’accord - 43 rue parmentier
Référence : del_2024_052
Date de publication : 3 juin 2024 -
Avenant n°2 à la concession de service public relative à la gestion et à l’exploitation du marché communal
Référence : del_2024_050
Date de publication : 3 juin 2024 -
Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables
Référence : del_2024_049
Date de publication : 3 juin 2024 -
Rapport de présentation de l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France
Référence : del_2024_048
Date de publication : 3 juin 2024 -
Budget restauration 2023-Affectation définitive du résultat de l’exercice 2023
Référence : del_2024_047
Date de publication : 3 juin 2024