Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Signature d’un protocole d’accord - 43 rue parmentier
Référence : del_2024_052
Date de publication : 3 juin 2024 -
Avenant n°2 à la concession de service public relative à la gestion et à l’exploitation du marché communal
Référence : del_2024_050
Date de publication : 3 juin 2024 -
Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables
Référence : del_2024_049
Date de publication : 3 juin 2024 -
Rapport de présentation de l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France
Référence : del_2024_048
Date de publication : 3 juin 2024 -
Budget restauration 2023-Affectation définitive du résultat de l’exercice 2023
Référence : del_2024_047
Date de publication : 3 juin 2024 -
Budget Ville 2023- Affectation définitive du résultat de l’exercice 2023
Référence : del_2024_046
Date de publication : 3 juin 2024 -
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2023 par la Ville Sequano Sadev 94 et l’EPFIF
Référence : del_2024_045
Date de publication : 3 juin 2024 -
Approbation du compte administratif - budget Ville 2023
Référence : del_2024_044
Date de publication : 3 juin 2024 -
Approbation du compte de gestion - budget Ville 2023
Référence : del_2024_043
Date de publication : 3 juin 2024 -
Communication des travaux réalises par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2023
Référence : del_2024_042
Date de publication : 3 juin 2024