Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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Budget Ville 2023- Affectation définitive du résultat de l’exercice 2023
Référence : del_2024_046
Date de publication : 3 juin 2024 -
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2023 par la Ville Sequano Sadev 94 et l’EPFIF
Référence : del_2024_045
Date de publication : 3 juin 2024 -
Approbation du compte administratif - budget Ville 2023
Référence : del_2024_044
Date de publication : 3 juin 2024 -
Approbation du compte de gestion - budget Ville 2023
Référence : del_2024_043
Date de publication : 3 juin 2024 -
Communication des travaux réalises par la commission consultative des services publics locaux au cours de l’année 2023
Référence : del_2024_042
Date de publication : 3 juin 2024 -
Révision du plan local d’urbanisme-débat sur les orientations générales du PADD
Référence : del_2024_041
Date de publication : 3 juin 2024 -
Approbation du contrat de ville engagement quartiers 2030
Référence : del_2024_040
Date de publication : 3 juin 2024 -
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 Avril 2024
Référence : del_2024_039
Date de publication : 3 juin 2024 -
Signature d’une convention portant sur une subvention ARS relative au pilotage du Contrat Local de Santé (CLS) de Bezons pour 2024-2028
Référence : DEC_2024_125
Date de publication : 3 juin 2024
Domaine : 9.1 Autres domaines de compétence des communes -
Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France
Référence : DEC_2024_130
Date de publication : 3 juin 2024