Actes administratifs de la ville de BezonsCe site permet de consulter les actes pris par la ville de Bezons, la Caisse des Écoles de Bezons et le CCAS de Bezons en application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.
Derniers actes publiés
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REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION-COLLECTE DE SAPINS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL -DU 04 JANVIER 2025 AU 16 JANVIER 2025
Référence : AR_2024_0641
Date de publication : 7 janvier 2025
Domaine : 8.3 Voirie -
Arrêté de présomption d’un bien sans maître concernant la parcelle cadastrée AD 107 à Bezons
Référence : AR_2024_593
Date de publication : 6 janvier 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Arrêté de présomption d’un bien sans maître concernant la parcelle cadastrée AD 921 à Bezons
Référence : AR_2024_592
Date de publication : 6 janvier 2025
Domaine : 2.1 Documents d’urbanisme -
Marché public n°2444 relatif à la réalisation de travaux de signalisation horizontale pour la Commune de Bezons (95870)
Référence : DEC_2024_305
Date de publication : 30 décembre 2024 -
Marché public n°2453 relatif à la réalisation d’une analyse juridique portant sur les éléments d’informations complémentaires fournis par la SADEV94 à propos du CRAC 2023 établi dans le cadre de l’exécution de la concession d’aménagement portant sur la ZAC "Coeur de Ville"
Référence : DEC_2024_304
Date de publication : 30 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - CREATION PLACES PMR - RUE FRANCIS DE PRESSENSE - A COMPTER DU 16 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0627
Date de publication : 26 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - CREATION PLACES PMR - RUE MAURICE BERTEAUX - CENTRE DE SANTE MUNICIPAL - A COMPTER DU 07 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0628
Date de publication : 26 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - CREATION PLACES PMR - RUE FRANCIS DE PRESSENSE -A COMPTER DU 16 DECEMBRE 2024
Référence : AR_2024_0628
Date de publication : 26 décembre 2024 -
ARRETE DE REGLEMENTATION PERMANENT DE CIRCULATION - CREATION DE PLACE DE STATIONNEMENT CAR TRANSPORT SCOLAIRE RUE MAURICE BERTEAUX DU 07/12/2024
Référence : AR_2024_0629
Date de publication : 26 décembre 2024 -
ARRETE RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION -POUR TRAVEAUX URGENTS AUX DROITS DES CHANTIERS SURL’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEZONS - SOCIETE CHAMPION JR - DU 01/01/25 AU 31/12/25 INCLUS
Référence : AR_2024_0624
Date de publication : 26 décembre 2024